Titre

Votre rôle dans la gestion des risques

Introduction

Après un accident nucléaire, l’activité économique est fortement perturbée sur le territoire impacté. 
En tant qu’acteur économique, vous aurez un rôle à jouer pour :

  • assurer la sécurité des travailleurs de votre entreprise ;
  • faire face à une éventuelle contamination des matières premières et des produits agricoles ou manufacturés ;
  • gérer des problèmes d’approvisionnement et de livraison.

Si nécessaire, les pouvoirs publics prendront des arrêtés d’interdiction de commercialisation qui seront progressivement levés après la mise en place de contrôles libératoires.

Sections (article)
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Ce qui est prévu au niveau national

Documents
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Plan national de réponse à un accident nucléaire ou radiologique majeur, élaboré par le Secrétariat général à la défense et à la sécurité nationale (février 2014)

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Stratégie de continuité de la vie économique et sociale en sortie de phase d’urgence

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Stratégie de préparation à la gestion post-accidentelle en sortie de phase d'urgence

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Titre

Fiche 17 - Restrictions et interdictions de consommation des matériaux et produits manufacturés possiblement contaminés et mise en œuvre des interdictions de mise sur le marché retenues – Gestion import-export

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capture document
Titre

Fiche 33 - Premières actions de gestion du milieu agricole

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Pour en savoir plus

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plannational_parties1et2
Titre

Plan national complet

Titre

Éléments de doctrine pour la gestion de la phase post-accidentelle d’un accident nucléaire

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Prevenir-et-comprendre-l-accident
Titre

Soutenir et redéployer l’activité économique

Description
Ce document décrit les actions envisagées pour maintenir, soutenir et redéployer l’activité économique sur les territoires impactés.
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Prevenir-et-comprendre-l-accident
Titre

Maintenir et redéployer les activités du territoire

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Pour en savoir plus

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Prevenir-et-comprendre-l-accident
Titre

Eléments de doctrine (publication complète)

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DGAL
Titre

Instruction DGAL/SDPAL/2019-648 du 3 septembre 2019

Description
Cette instruction définit les modalités de gestion du milieu agricole et de l'alimentation en cas d'accident nucléaire
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Guide d’aide à la décision pour la gestion du milieu agricole en cas d’accident nucléaire

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rapports_expertise
Titre

Réglementation relative à la commercialisation des produits agricoles

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Pour en savoir plus

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IRSN_Guide-ACTA
Titre

Guide ACTA complet

Titre

Règlementation relative à la protection des travailleurs

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Guides d'aide à la décision pour différentes filières agricoles

Texte

Chaque filière constitue un cas particulier, avec ses caractéristiques et contraintes propres. La connaissance des enjeux en amont permet d’anticiper une éventuelle situation post-accidentelle et de mettre en place des conditions et des moyens susceptibles d’en faciliter la gestion.

Documents
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Elevage

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Filière laitière
Titre

Filière laitière

Description
Les informations essentielles, les stratégies envisageables et les actions associées.
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Filière viande bovine
Titre

Filière viande bovine

Description
Les informations essentielles, les stratégies envisageables et les actions associées.
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Filières porcine, aviaire et ovine
Titre

Filières porcine, aviaire et ovine

Description
Les informations essentielles, les stratégies envisageables et les actions associées.
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rapport sur l’étude en filière laitière
Titre

Rapport final sur l’étude des conditions de gestion post-accidentelle dans la filière laitière publié par l’Autorité de sûreté nucléaire et le ministère de l’Agriculture (2009)

Description
Plan d’action pour la poursuite et la reprise de la production issu de l’étude de la faisabilité des recommandations proposées par le CODIRPA aux opérateurs de la filière laitière.
Titre

Cultures

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Cultures de plein champs et prairies
Titre

Cultures de plein champs et prairies

Description
Les informations essentielles, les stratégies envisageables et les actions associées.
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Cultures sous abris (serres et tunnels)
Titre

Cultures sous abris (serres et tunnels)

Description
Les informations essentielles, les stratégies envisageables et les actions associées.
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Vignes et vergers
Titre

Vignes et vergers

Description
Les informations essentielles, les stratégies envisageables et les actions associées.